IMPORTANT : MESSAGES DU CONSEIL

CHARTE D'ALLIANCE


I Organisation interne

art 1 : L'alliance comporte un certain nombre de membres aux pouvoirs démocratiques égaux. Certains membres particulièrement méritants sont nommés haut-conseillers et bénéficient de pouvoirs étendus et de droits et de devoirs particuliers. Enfin un membre est nommé président de l'assemblée des membres, il s'agit par défaut du fondateur de l'alliance.

art 2 : Le rang de haut-conseiller ne peut être attribué qu'à des membres respectables. Ceux-ci ont des droits et des devoirs particuliers liés à leur charge, le plus souvent ils collaborent à la gestion de l'alliance. Ils ne sont cependant pas au dessus des autres membres ni au dessus des lois et sont responsables devant l'assemblée des membres.

art 3 : Le président est un haut conseiller avec en plus un pouvoir d'arbitrage. De ce fait il est tenu aux mêmes obligations que tout haut conseiller. Le président possède le titre de chef de l'alliance.

art 4 : Les haut-conseillers sont libres de conférer leur titre à un membre de leur choix pour une durée déterminée ou de façon définitive avec l'assentiment du chef de l'alliance. Pour cette durée ils perdent les spécificités liées à la charge de haut conseiller.

art 5 : Le conseil de sécurité est par défaut composé du chef de l'alliance et des hauts conseillers. Tout membre de l'alliance peut se porter candidat à participer au conseil de sécurité à condition d'apporter des preuves de sérieux et d'avoir au moins un mois d'ancienneté. Le conseil de sécurité est convoqué pour la gestion des crises. Il n'a pas pouvoir de décision en temps normal. Tout membre de l'alliance peut demander que quelqu'un du conseil déclare la période du moment comme étant une crise.

art 6 : Dans les situations exceptionnelles nécessitant des décisions rapides dans des délais trop courts pour que les décisions puissent se faire démocratiquement le président peut être amené à revêtir les pleins pouvoirs. Cette prise de pouvoir se fera impérativement avec l'aval du conseil de sécurité, éventuellement a posteriori si la situation ne le permet pas avant. La possession des pleins pouvoirs n'entraîne en rien l'irresponsabilité. Le conseil de sécurité peut à tout moment décider de la fin de la crise et du retour à la normale.

II Droits et devoirs

[u]art 7 : [/u]Tout nouveau venu dans l'alliance dispose d'une période de dix jours pour s'inscrire sur le forum de l'alliance. Passé ce délais ses droits seront invalidés jusqu'à ce qu'il se mette en règle.

art 8 : Devoirs des membres non inscrits sur le forum de l'alliance : aucun
Droits des membres non inscrits sur le forum de l'alliance : aucun

art 9 : Devoirs des membres inscrits sur le forum de l'alliance: visiter régulièrement le forum, poster au moins un message par semaine (la date d'inscription faisant foi), être solidaires des autres membres, participer activement aux référendums.

art 10 : Droits des membres inscrits sur le forum de l'alliance : disposer des pouvoirs associés à leur rang ingame, participer à la vie de groupe, bénéficier de la solidarité entre membres, poster des propositions d'orientations futures de la politique de l'alliance.

art 11 : Tout membre peut à tout moment déposer une proposition visant à faire évoluer les orientations politiques, idéologiques voire militaires ou constitutionnelle de l'alliance. Si cette proposition reçoit au moins 50% des suffrages potentiels, elle sera adoptée. Cependant si au moins deux membres du conseil de sécurité sont contre, ils peuvent s'unir pour appliquer un veto à l'encontre de cette proposition. Ils sont alors tenus de jutifier leur décision.

art 12 : Le président ou une autre paire de membres du conseil de sécurité ont pouvoir d'invalider un veto.

art 13 : Aucun veto ne peut être appliqué à une proposition recueillant plus de 80% des suffrages potentiels.

III Expression de la démocratie

[color:bfb6=orange:bfb6]]u]art 14 : [/u]Le nombre de suffrages potentiels correspond au nombres de membres actifs (donc pas en mode vacance) de l'alliance inscrits sur le forum. Quand le suffrage ne s'applique qu'à une partie de l'alliance (par exemple seulement la wing), le nombre de suffrages potentiels est calculé sur cette base.

art 15 : Les votes exprimés dans le sondage annexe à un post mais non justifiés par une réponse développée à ce post sont considérés comme nuls. Quant aux gens qui répondent mais ne votent pas, ils prennent le risque de ne pas être pris en compte.

art 16 : En période de crise la durée normale d'un suffrage est fixée à 3 jours. En période normale elle peut varier de 7 à 21 jours. Au terme de cette période, les abstentions seront considérées comme des "oui". Avant terme, les abstentions seront considérées comme des "non".

art 17 : Tout membre peut demander à ce que la crise soit considérée comme finie en appliquant l'article 11.